ALSCOM ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE
Présentation de la marque ALSCOM
Déposée le 21 septembre 1992 par l'association loi 1901 POUR LA RECHERCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALSCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.
Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA RECHERCHE domicilié(e) Association de droit local, 18 rue de Timken - BP 1337, 68013 COLMAR Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALSCOM Association de droit local M. Daniel MEYER - Président - France.
La marque ALSCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435020.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALSCOM est expirée depuis le 21 septembre 2002.
POUR LA RECHERCHE a également déposé les autres marques suivantes : ARCAT SERVIR LA PERSONNE MALADE , ARCAT GROUPE SOS
ASSOCIATION POUR LA RECHERCHE - Association de droit local, 18 rue de Timken - BP 1337, 68013 COLMAR Cedex - France
ALSCOM Association de droit local M. Daniel MEYER - Président - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-39
Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétique, disque acoustique, distributeur automatique et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information à savoir micro-ordinateurs, tables traçantes, imprimantes, matériel à digitaliser, programmes informatiques ordinateurs, supports magnétiques pour l'enregistrement de programmes d'ordinateur, appareils de télévision.Livres, revues, brochures, papeterie, photographies, matières adhésives pour la papeterie, matériau pour les artistes, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leur affaire.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Expertise en affaires.Renseignements d'affaires.Services de conseils pour l'organisation et la direction des affaires.Agences de publicité.Analyse du prix de revient.Diffusion d'annonces publicitaires.Agences d'informations commerciales.Aide à la création d'entreprises industrielles ou commerciales.Comptabilité.Services de conseils pour l'organisation et la direction des affaires.Consultations pour la direction des affaires.Courrier publicitaire.Service de dactylographie.Distribution et diffusion d'échantillons.Diffusion d'annonces publicitaires.Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Mise à jour de documentation publicitaire.Reproduction de documentation.Tenue de livres.Investigations pour affaires.Location de machines et d'appareils de bureau.Location de matériel publicitaire.Location de panneaux d'affichage.Etude de marché.Recherche de marché.Analyse du prix de revient.Conseils en propriété industrielle.Publication de textes publicitaires.Publicité radiophonique.Publicité télévisée.Relations publiques.Recherches pour affaires.Reproduction de documents.Informations statistiques.Transcription de communications.Agence de presse et d'information.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques.Transmission de messages, télégrammes, télécopies, réception de données et traitements informatiques et télématiques.Diffusion de programmes de télévision et radiophoniques.Distribution de courrier.Emissions radiophoniques.Emissions télévisées.Expédition de dépêches.Agence d'informations nouvelles.Radiodiffusion.Services téléphoniques.Service de télécopie.Abonnement à des journaux.Cours et enseignement par correspondance.Divertissement radiophonique, télévisé.Edition de textes.Education.Enseignement.Location d'appareils et d'accessoires cinématographiques, vidéo.Location d'enregistrements sonores, cinématographiques, de postes de radio et de télévision, de films cinématographiques.Montage de programmes radiophoniques et de télévision.Organisation de concours.Production de films.Publication de livres.Studios de cinéma
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.